textes officiels
Adaptations DNB et CFG
Article 1 - En application des articles D. 311-13, D. 351-9 et D. 351-27 du Code de l'éducation, les candidats à l'examen du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale ...
Postes ASH et mouvement
Voici deux textes concernant le mouvement de l’emploi et les postes ASH : - CNE1-2017-1090 decision CNE1 CAPPEI.pdf - CNE2-2017-1091 decision CNE2 CAPPEI.pdf
DNB pro 2018
Pour information, vous trouverez ci-dessous le lien relatif à la circulaire relative au DNB session 2018, publiée au BOEN le 4 janvier. La présente note de service a pour objet d'apporter les précisions sur les modalités d'attribution du diplôme national...
Indemnités en SEGPA
Les enseignants en SEGPA et ULIS peuvent prétendre aux indemnités suivantes : pour un enseignant du premier degré : 1994 : indemnité pour tous les enseignants en établissements spécialisés soit 1765e/an 0408 : indemnité de fonction particulière pour les...
Modifications DNB
Le diplôme national du brevet évalue les connaissances et les compétences acquises à la fin du collège. À partir de la session 2018, il est ... Vous êtes dans : Accueil> Les autres textes législatifs et réglementaires> Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant...
Actualisation des documents ressources champs pro
Voici les documents Eduscol réalisés par les trois groupes de travail (Eco-gestion, SBSSA et STI). Ces documents initialement produits en 2009 ont fait l'objet d'une actualisation en fonction du nouveau socle commun de connaissances, de compétences et...
Modification du régime indemnitaire dans l'enseignement spécialisé et adapté
Voici en fichier PDF le courrier du 14 septembre 2017 de madame la secrétaire générale relatif à la mise en application du décret n°2017-964 du 10 mai 2017 pour notre académie..... - 2017-09-10.pdf
Modification des heures d'enseignements complémentaires
Vu code de l'éducation, notamment articles L. 311-2, L. 311-3, L. 311-7, L. 332-2 à L. 332-5, L. 421-7, D. 331-1 à D. 331-14, R. 421-1 à R. 421-53 ; arrêté du 19-5-2015 modifié ; arrêté du...
Modifications des AP et EPI
Article 1 - L'article 3 de l'arrêté du 19 mai 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit : 1° Le deuxième alinéa du I est supprimé ; 2° Au premier alinéa du II, le mot : " et " est rem...